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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEMOC
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TROISIEME MILLENAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TROISIEME MILLENAIRE
SOVEMOC SARL

Numéro de dépôt :
99798421
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TROISIEME MILLENAIRE

Déposée le 14 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEMOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROISIEME MILLENAIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEMOC domicilié(e) LES RIS, 63650 L'AMONNERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNES DOSJOUB SOVEMOC SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 08 14 14 21 21

SOVEMOC a également déposé les autres marques suivantes : LE COUTELIER THIERNAIS , LAGUIOLE LE CERF COURONNE , XXI ème SIECLE


SOVEMOC SARL - LES RIS, 63650 L'AMONNERIE - France


AGNES DOSJOUB SOVEMOC SARL - France


Inscription le 22 janvier 2001 - Rejet total n°314459 - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 2001-01-22

Orfévrerie en inox, plats en inox, sceau à champagne en inox, art de la table en inox.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.